2: Prix et frais d’expédition
Les prix et frais d’expédition indiqués sur notre page Internet sont valables à la date de la commande. Les remises indiquées sur des prospectus sont prises en considération lors d’une commande auprès de la boutique Internet.

3: Droits d’annulation et de restitution
Les défauts de marchandise doivent être communiqués par courrier électronique sans retard dans un délai de 24 heures à compter de la réception de la marchandise, lors de vices cachés après en avoir pris connaissance. La marchandise est échangée ou reprise uniquement en cas de réclamation justifiée.

4: Livraison 
La marchandise vous parvient dans le cas normal entre 3 à 5 semaines après paiement.

5: Mode de paiement
La marchandise peut être payée par virement bancaire, ou par paiement par PayPal avec carte de crédit. La production de marchandise ne commence pas avant réception de la somme totale.

6: Taxes
Les taxes sont inclues dans les prix affichés. Dans le cas où la Poste vous ferait payer une taxe, à réception de votre achat, nous vous la remboursons dans sa la totalité. Pour cela, envoyez-nous la facture (par email ou par courrier) et nous vous transférerons l’équivalent des taxes par virement bancaire.

7: Réserve de propriété
Les échantillons fournis restent la propriété de la société.

8: Sécurité d’informations
Dans le cadre de l’externalisation de certains secteurs d’activité, notamment la production au Vietnam, la société se réserve le droit de recourir à des tiers pour certaines prestations de services et de production. Dès lors que des informations concernant les clients sont communiquées au prestataire externe, ce dernier est lié contractuellement par le secret professionnel. A l’exception du cas précédant, toute information obtenue du client n’est pas communiquée, ni vendue ni fait accessible à toute autre partie, sauf si l’exécution de la commande du client ne le rend nécessaire.

9: Responsabilité
La responsabilité civile est exclue conformément aux dispositions légales.

10: Droits d’auteur
La totalité du contenu de cette page Internet (www.CostumeSurMesureEnLigne.com) est protégée par des droits d’auteur. Tous droits réservés.

11: Juridiction compétente
Notre activité commerciale se base exclusivement sur le droit suisse. Le lieu d’exécution, le for de poursuite pour les partis domiciliés à l’étranger et le for juridique exclusif de tout litige est le domicile de la société à Zurich. La société a toutefois le droit d’assigner le client devant le tribunal compétent de son domicile ou tout autre tribunal ou for de poursuite compétent, le droit matériel suisse (à l’exception des règles de conflit des lois) demeure toutefois le seul applicable.

Contact:
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Adresse:
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